Mentions légales
Le site www.saintleuartexpo.fr présente les expositions d’Artisans d’Art organisées par l’association Saint Leu Art Expo à Saint Leu la Forêt
Informations éditoriales
Éditeur
Le site www.saintleuartexpo.fr est la propriété de l’association loi 1901 Saint Leu Art Expo situé au 10, rue du gros merisier, 95320 Saint-Leu-la-Forêt – info@saintleuartexpo.fr
Directeur de rédaction
Le directeur de la publication du site Internet est Pascale Guthmann, présidente de Saint Leu Art Expo.
Ce site a été développé par la société Magina : www.magina.fr – et il est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Nous contacter
Protection et traitement de données à caractère personnel
Respect des lois en vigueur
Le site www.saintleuartexpo.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :
Saint Leu Art Expo
Association Loi 1901
Siège social : 10, rue du gros merisier
95320 Saint-Leu-la-Forêt
La politique du site www.saintleuartexpo.fr est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Gestionnaire des statistiques
Le site www.saintleuartexpo.fr utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Droits d’auteur et droits de reproduction
Droits de reproduction
Le site www.saintleuartexpo.fr est la propriété exclusive de l’association Saint Leu Art Expo. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Saint Leu Art Expo est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès de l’association.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l’adresse de l’association Saint Leu Art Expo, 10 Rue du gros merisier, 95 320 Saint Leu la Forêt.
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :
- gratuité de la diffusion
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
- mention obligatoire : « ©www.saintleuartexpo.fr – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
Un dossier de presse est disponible à la page « Journalistes » et peut être reproduit.
Crédits photos et illustrations
Toutes les photographies du site sont propriété de l’association Saint Leu la Forêt ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.
Création de liens vers le site
Le site www.saintleuartexpo.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.saintleuartexpo.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante
mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé